J.O. 223 du 24 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 8 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

NOR : DEFA0401013A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 8 septembre 2004, l'arrêté du 13 novembre 2003 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Dans le tableau, à la colonne « membres titulaires » :

a) Au lieu de : « M. Bascary (Pierre), directeur, » lire : « M. d'Antin Tournier de Vaillac (Serge), directeur » ;

b) Au lieu de : « M. Prats (Olivier), directeur adjoint, » lire : « M. Lottigier (Christophe), directeur adjoint ».

II. - Le deuxième alinéa de l'arrêté du 13 novembre 2003 précité est rédigé ainsi qu'il suit :

« La présidence du comité technique paritaire central sera assurée par le directeur de l'école et, en cas d'empêchement, par le directeur adjoint de l'école. »